Un guide juridique pour l’édition numérique de corpus d’auteurs | par le Consortium CAHIER

Élaboré par les membres du groupe « questions juridiques » du consortium CAHIER (TGIR Huma-Num), ce guide a pour objet de répondre aux questions juridiques que doivent se poser les porteurs et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs. Il ne prétend pas répondre à toutes les questions et trancher quand la loi elle-même n’apporte pas de solution claire. Il se veut une aide pratique, proche des préoccupations des lecteurs à qui il est destiné et conforme aux orientations du Consortium.

Les premières fiches sont dorénavant accessibles à l’adresse https://cahier.hypotheses.org/corpus-auteurs-aspects-juridiques et de nouvelles entrées seront ajoutées qui complèteront le sommaire, avec des entrées par :

  • Type de documents (Manuscrits d’oeuvre, correspondance, oeuvres puibliées, archives privées…)
  • Lieux (Etablissements publics, collections privées…)
  • Usages (exemples pratiques, documents types, bibliothèque de liens)
  • Notions juridiques (Ayant droit, contrat d’édition, domaine public, données personnelles, droit d’auteur…)

Les auteurs du guide

  • Stéphanie Dord-Crouslé : CNRS, UMR IHRIM, Lyon
  • Elisabeth Greslou : UGA, UMR Litt&Arts, Grenoble
  • Elysabeth Hue-Gay : Université Lumière Lyon 2, UMR HiSoMA, Lyon
  • Denise Pierrot : ENS, Lyon

Avec le concours du service juridique de l’université Grenoble Alpes

 

 

Source : http://cahier.hypotheses.org/3074


Sandrine Breuil

Programme de recherche "Bibliothèques Virtuelles Humanistes" | Centre d'études supérieures de la Renaissance Université de Tours | UMR 7323, CNRS

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